Peine pécuniaire pour le médecin accusé d'homicide par négligence
Le médecin accusé d'homicide par négligence a été condamné à une peine pécuniaire par le Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers (NE). Le lien de causalité adéquate entre une éventuelle violation des règles de la médecine et le décès n'a pas pu être prouvé.
Le jugement a été prononcé jeudi par la juge Julie Hirsch, qui a reconnu toutefois un "abandon à une situation de danger" pour motiver la condamnation. La peine à l'encontre du médecin de famille âgé de 69 ans est de 30 jours-amendes à 400 francs par jour, avec sursis durant deux ans. Son avocat a indiqué vouloir faire appel.
La cause du décès du patient de 41 ans survenu en août 2020 n'a pas pu être établie, faute d'autopsie. Durant l'audience, le 3 juillet, le médecin, qui officie toujours comme praticien, a déclaré qu'il ne pouvait pas forcer son patient, qui avait pleinement son discernement, à être hospitalisé.
Le patient est décédé à son domicile quelques jours après la visite de son médecin. Il suivait un traitement lourd, en lien avec une schizophrénie et d'autres pathologies.